Qu'est-ce qu'un code SH (« système harmonisé ») et pourquoi en ai-je besoin ?

Les codes SH sont des codes internationalement reconnus pour classer un article à des fins fiscales. Les codes SH (également appelés codes tarifaires, TARIC, tarifs douaniers, codes tarifaires harmonisés et codes du système harmonisé) accélèrent le processus d'expédition des commandes internationales. Lorsqu'une commande atteint une frontière internationale, le bureau des douanes du pays en question utilise ces codes pour identifier les marchandises et évaluer les taxes, les droits et les frais sur ce que vous expédiez.

La plupart des pays de destination utilisent le système harmonisé (SH), tandis que quelques pays exigent une description à la place. Lors d'une expédition internationale, il est recommandé d'inclure à la fois le code SH et une description détaillée. Bien que cela ne soit pas toujours obligatoire, l'utilisation des codes SH pour vos expéditions internationales vous permettra :

  • D'aider vos colis à passer les douanes plus rapidement

  • De garantir une taxation correcte de vos produits exportés

  • De minimiser les risques de perte de vos produits

Exigence du code harmonisé pour les expéditions vers l'UE

Pour toutes les expéditions en provenance de pays non-membres de l'UE à destination et passant par la plupart des pays de l'UE, un code du système d'harmonisation (HS) doit être inclus sur les formulaires de douane, ainsi qu'une description plus détaillée du contenu du colis.

Cela signifie que les descriptions telles que « Vêtements » ne seront pas acceptées. Au lieu de cela, une description plus détaillée telle que « Chemise en coton pour homme » ou « Chaussures en cuir pour femme » sera requise.

Pour en savoir plus sur les exigences du code HS, consultez les ressources suivantes :

Recherchez les codes SH de vos produits à l'aide des ressources suivantes :

Localisez vos codes SH

Pour la liste complète des codes d'harmonisation :

  • 🇺🇸 Accédez à la  page Harmonized Tariff Schedule de la Commission du commerce international des États-Unis.

  • 🇨🇦 Accédez à la page Tarif des douanes canadien de l'Agence des services frontaliers du Canada.

  • 🇬🇧 Accédez à la page Trade Tariff Service du site Gov.UK.

  • 🇦🇺 Accédez à la page Current Tariff Classification du Bureau australien des statistiques.

    L'Australie utilise un code à huit chiffres pour classer les marchandises destinées à l'exportation. Les six premiers chiffres correspondent à la classification internationale et les deux derniers chiffres sont spécifiques aux exportations australiennes. Les classifications sont susceptibles d'être modifiées, pensez toujours à vous informer. La Classification australienne harmonisée des exportations de marchandises (« Australian Harmonized Export Commodity Classification » ou AHECC) est généralement mise à jour deux fois par an, en janvier et en juillet. Les classifications se trouvent sur le site de l'ABS.

  • 🇳🇿 Accédez à la page Customs Tariffs du service des douanes de Nouvelle-Zélande.

  • 🇫🇷 🇩🇪 Accédez à la page TARIC (Tarif intégré de l'Union européenne) de la Commission européenne – Fiscalité et union douanière.

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