Pour les expéditeurs internationaux qui utilisent ShipStation Carrier Services et qui supportent les droits et taxes DDP, ShipStation et ShipStation API offrent une garantie de droits et taxes prépayés.
Pour les transporteurs pris en charge, une estimation des droits et taxes prépayés est disponible pour les expéditeurs internationaux utilisant leur compte de transporteur indépendant.
Cette méthode avancée de calcul et de paiement des droits et taxes est actuellement disponible pour FedEx, UPS et DHL. D'autres transporteurs sont en cours de développement.
Pour commencer à utiliser les droits et taxes prépayés garantis de ShipStation, vous devez consulter et accepter les conditions générales.
Suivez cette procédure pour activer ou désactiver la fonction DDP pour tous les services applicables par défaut.
Pour les transporteurs ShipStation Carriers (pas les comptes de transporteurs indépendants), vous verrez maintenant les droits et taxes (garantis) comme une ligne supplémentaire dans l'examen des coûts. Ce coût sera déduit de votre solde et sera le coût final payé pour les droits et les taxes. Vous pouvez ouvrir la fenêtre contextuelle de révision des coûts pour vérifier les suppléments et les taxes avant l'expédition.
Pour les comptes de transporteurs pris en charge indépendamment de ShipStation Carriers, vous verrez maintenant les droits et taxes (estimés) comme une ligne supplémentaire dans la fenêtre contextuelle de révision des coûts. Le coût final, qui peut varier, sera facturé au client directement par le transporteur. Vous pouvez ouvrir la fenêtre contextuelle de révision des coûts pour vérifier les suppléments et les taxes avant d'expédier.
Le code du système harmonisé (code HS) sera désormais nécessaire pour obtenir un tarif pour UPS, FedEx et DHL Express. Vous pouvez ajouter le code d'harmonisation à la description douanière de votre Product Details afin qu'il s'affiche automatiquement lors d'une commande. Vous pouvez également l'ajouter manuellement à la section de déclaration douanière de Shipment Details avant de créer votre étiquette.
Cette section fournit des réponses aux questions fréquemment posées (FAQ) sur le calcul, le paiement et les avantages de l'utilisation des droits et taxes prépayés garantis dans Shipstation.
Réponse: Les montants des droits et taxes qui figurent dans votre tableau de bord reflètent les droits et taxes qui devront être payés pour les marchandises que vous expédiez vers le pays de destination.
Lorsque l'option de paiement des droits et taxes par Shipstation est sélectionnée, Shipstation, en collaboration avec notre réseau logistique, s'occupe du paiement des droits applicables & taxes aux autorités douanières et fiscales compétentes, afin de s'assurer que vos envois passent les douanes de la manière la plus efficace possible et arrivent à leur destination prévue, sans frais supplémentaires ni retard.
Réponse: Oui. Pour les envois à destination du Royaume-Uni, par exemple, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de 20 % doit être payée à l'entrée des articles.
De nombreux pays et régions, tels que l'UE, le Canada et d'autres, ont des exigences similaires en matière de TVA. Ce montant de TVA est prélevé pour s'assurer que les vendeurs étrangers ne sont pas en mesure de vendre avec une réduction effective par rapport aux vendeurs nationaux qui sont soumis à la même TVA.
Des droits de douane sont également souvent appliqués. Les montants des droits sont généralement fixés sur la base de pourcentages attribués aux codes des marchandises (ou codes du système harmonisé), communément appelés codes SH, qui s'appliquent à des types d'articles spécifiques. Par exemple, le code SH d'un tee-shirt en coton pour femme est 6109.10, et de nombreux pays l'étendent à 6109.10.00.
Les pourcentages sont fixés par les différents pays. Ces pourcentages varient en fonction du type d'article, du matériau utilisé, du pays de fabrication et de divers accords entre les pays et les régions (par exemple, l'UE).
Réponse: Les montants des droits et taxes peuvent varier en fonction de plusieurs facteurs.
Des articles différents peuvent avoir un taux de droit différent en raison des matériaux (par exemple, coton, polyester, fourrure) ou des méthodes (par exemple, tricot, crochet, tissage) utilisés pour les créer, ou en raison du pays de fabrication.
En outre, les droits et taxes ne peuvent être appliqués qu'aux commandes dépassant une certaine valeur. Par exemple, il n'y a actuellement pas de droits de douane sur les commandes destinées aux pays de l'UE dont la valeur est inférieure à 150 euros (la TVA s'applique toujours).
Les montants des droits et taxes à l'importation sont fixés au niveau national ou régional (c'est-à-dire au niveau de l'UE).
Il se peut également que les articles spécifiques que vous envoyez bénéficient du libre-échange ou d'une exonération de droits et de taxes dans le pays de destination.
Les montants des droits et taxes sont fixés au niveau national ou régional (c'est-à-dire au niveau de l'UE) et tiennent compte de facteurs tels que les matériaux ou la méthode utilisés pour produire les biens, le pays de fabrication et leur valeur.
Réponse: Actuellement, la méthode avancée de calcul des droits et taxes est disponible pour FedEx, UPS et DHL.
Au fur et à mesure que ce service sera disponible pour d'autres opérateurs, cela sera visible dans votre tableau de bord.
Réponse: Oui, il s'agit d'une garantie si vous avez fourni des informations exactes concernant le contenu et la valeur des articles de votre envoi.
Si le contenu et la valeur ne sont pas exacts, des frais supplémentaires peuvent être appliqués.
Il existe également des envois pour lesquels ShipStation ne peut pas calculer les droits et taxes. La garantie ne s'applique donc pas. Par exemple, les envois de marchandises soumises à des droits d'accise (par exemple, les cigarettes) ou les envois planifiés dans plus de 90 jours. Pour plus d'informations, veuillez consulter nos conditions générales .
Réponse: Le choix d'une option d'expédition incluant les droits et taxes permet de s'assurer que les commandes sont livrées efficacement et en toute conformité.
Cette méthode garantit le paiement rapide des droits et taxes à l'importation requis. Cela signifie que les envois ne sont pas retenus à la douane pendant que le transporteur maritime demande le paiement au destinataire.
Elle vous apporte également transparence et sécurité lors de la création de la commande, car elle vous permet d'éviter les frais d'ajustement ultérieurs de la commande pour les droits et taxes qui n'ont pas été précalculés. Les options d'expédition droits et taxes inclus bénéficient également d'une réduction significative des frais d'importation, tels que les frais de déboursement et de manutention.
Réponse: Les droits et taxes sont calculés sur la base de plusieurs facteurs. Un code HS (c'est-à-dire un code de marchandise) et un pays de fabrication sont nécessaires pour calculer les droits et taxes pour vos articles et votre expédition.
Vous pouvez demander un code HS à Shipstation si vous n'êtes pas sûr d'un article particulier. Dans un deuxième temps, le pays de fabrication est demandé pour chaque article.
Une fois que tous les articles d'une commande ont un code SH et un pays de fabrication, un calcul des droits et taxes applicables est effectué. Ce calcul est basé sur la valeur des articles en question et sur la valeur totale de la commande.
N'oubliez pas ( ) que les taux de droits de douane peuvent varier d'un article à l'autre en fonction des matériaux (coton, polyester, fourrure) ou des méthodes (tricot, crochet, tissage) utilisés pour leur fabrication, ou encore du pays de fabrication.
Lorsque vous sélectionnez une option d'expédition droits et taxes inclus, les droits et taxes sont payés aux autorités douanières et fiscales compétentes. L'envoi sera dédouané efficacement sans que le destinataire n'ait à payer de frais. Il n'y aura pas de frais d'ajustement sur votre compte pour les droits et les taxes tant que la garantie s'applique et que les articles de la commande contiennent des descriptions, des codes SH et des valeurs exactes.
Réponse: Le calcul des droits et taxes comprend les droits d'importation et les frais de transport. Il couvre également la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ou les taxes à l'importation similaires telles que la TPS, la TVP ou la TVH qui existent dans différents pays.
La TVA et les taxes similaires sont généralement fixées en pourcentage au niveau national et varient peu d'un type de bien à l'autre.
Les droits sont calculés par article et peuvent varier de manière significative en fonction du type d'article, des matériaux et des méthodes utilisés pour la production, du pays de fabrication et de la valeur de l'article.
Lorsque l'on utilise une méthode d'inclusion des droits et taxes garantis, les frais d'importation tels que les frais de déboursement et les frais de manutention sont également inclus dans leur intégralité. Il n'y aura pas de frais supplémentaires ou ultérieurs, à condition que les informations fournies pour les articles soient correctes.
Réponse: Un calcul précis des droits et taxes peut être effectué lorsque les articles individuels de la commande ont été fournis avec un code HS exact (c'est-à-dire un code de marchandise), ainsi qu'un pays de fabrication et une valeur d'article exacts.
Vous pouvez saisir le code HS directement dans Shipstation si vous le connaissez. Sinon, vous pouvez le demander à Shipstation dans le tableau de bord. Pour permettre à Shipstation de déterminer un code HS exact
Réponse: Si le code SH fourni est incorrect, il est possible que les droits et taxes calculés ne correspondent pas aux droits et taxes qui sont finalement appliqués à l'importation dans le pays de destination de l'envoi.
Dans ce cas, il est possible que le montant corrigé des droits et taxes vous soit facturé ultérieurement.
Réponse: Si vous utilisez l'outil de codage HS de ShipStation, la fourniture d'informations descriptives sur les articles est le meilleur moyen d'améliorer la précision du code HS.
Il n'est pas nécessaire de fournir des informations très détaillées. Toutefois, des informations descriptives sur l'utilisation prévue et les matériaux utilisés dans l'article sont utiles. Voici un exemple de description d'article qui permettra d'établir un code SH précis : T-Shirt en coton pour femmes.
Si vous saisissez vos propres codes SH, veillez à utiliser une source d'information fiable et à identifier le code SH correspondant à votre article, y compris les matériaux et la méthode de fabrication.
Réponse: Non, cela n'entraînera pas de retards au niveau des douanes.
L'utilisation d'une option d'expédition droits et taxes inclus qui est expédiée DDP permettra aux envois de passer plus efficacement les douanes et d'être livrés à leur destination sans que le destinataire ne soit contacté.
Veuillez noter que des informations incorrectes sur les articles, telles que les codes SH, les descriptions d'articles ou les valeurs d'articles, peuvent entraîner des questions de la part des autorités douanières et des retards d'expédition jusqu'à ce qu'elles soient résolues.
Réponse: Si l'option d'expédition utilisée n'inclut pas les droits et taxes, il y a deux possibilités.
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Si l'envoi est expédié avec l'option Delivered Duty Unpaid (DDU) ou Delivered-at-Place (DAP), le destinataire de l'envoi est généralement invité à payer les droits et taxes à l'importation applicables au moment de l'entrée dans le pays de destination. Cela peut entraîner des retards de livraison et, dans certains cas, le destinataire peut refuser le paiement. L'envoi est alors renvoyé à son expéditeur.
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Par ailleurs, si l'envoi est expédié selon une méthode DDP (Delivered Duty Paid) qui n'inclut pas les droits et taxes lorsqu'elle est sélectionnée, les droits et taxes qui sont facturés au moment de l'importation dans le pays de destination seront facturés après l'expédition sur votre compte en tant qu'ajustement.
Réponse: Il n'y a pas de restrictions spécifiques sur les envois droits et taxes inclus. Toutefois, nous vous encourageons à envoyer ces envois rapidement, car les droits et taxes spécifiques à chaque pays peuvent changer au fil du temps.
Les envois expédiés bien après l'achat de l'étiquette originale et le calcul des droits et taxes peuvent faire l'objet de frais supplémentaires si les droits et taxes applicables diffèrent au moment de l'envoi.
Les marchandises dont l'importation est restreinte dans le pays de destination ne sont pas prises en charge dans le cadre de l'expédition hors droits et taxes ou de l'expédition tout compris.